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Mairie de Clermont l'Hérault

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Les séances du conseil

 

Le conseil municipal de Clermont l’Hérault se réunit régulièrement à la mairie, en séance publique.

Conformément à la procédure, le maire fait l’appel des élus présents et vérifie que le quorum est atteint. En règle générale, il ouvre la séance en évoquant un point d’actualité ou d’information. Puis les élus présentent à tour de rôle les dossiers inscrits à l’ordre du jour. C’est le maire qui soumet les délibérations au vote des élus. Pour qu’une décision soit entérinée, il faut qu’une majorité des votants se prononce en sa faveur.

Le public et les journalistes peuvent assister aux débats, mais ne peuvent ni prendre la parole ni manifester leur opinion de quelque manière que ce soit.

Chaque séance du conseil municipal fait l’objet d’un procès-verbal, approuvé au début de la séance suivante, consultable sur le site et en mairie.

Le prochain conseil

La date du prochain conseil n'a pas encore été arrêtée.

Les comptes rendus

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  • Déplier/ReplierLes comptes rendus 2017

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      Compte rendu du conseil municipal du 28 septembre 2017
      Document PDF - 3.8 Mo - Publié le 3 octobre 2017
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      Compte rendu du conseil municipal du 27 juillet 2017
      Document PDF - 2.1 Mo - Publié le 2 août 2017
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      Compte rendu du conseil municipal du 29 juin 2017
      Document PDF - 5.9 Mo - Publié le 4 juillet 2017
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      Compte rendu du conseil municipal du jeudi 1er juin 2017
      Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 8 juin 2017
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      Compte rendu du conseil municipal du jeudi 16 mai 2017
      Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 30 mai 2017
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      Compte rendu du conseil municipal du mardi 16 mai 2017
      Document PDF - 707.2 ko - Publié le 19 mai 2017
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      Compte-rendu du conseil municipal du 6 avril 2017
      Document PDF - 7.5 Mo - Publié le 13 avril 2017
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      Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’année 2017
      Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 4 avril 2017
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      Délibération de la séance du 22 mars 2017
      Document PDF - 376.2 ko - Publié le 4 avril 2017
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      Compte rendu du conseil municipal du mercredi 22 mars 2017
      Document PDF - 6.2 Mo - Publié le 10 avril 2017
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      Compte rendu du conseil municipal du jeudi 13 mars 2017
      Document PDF - 1 Mo - Publié le 21 mars 2017
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      Compte rendu du conseil municipal du jeudi 26 janvier 2017
      Document MP3 - 34.4 Mo - Publié le 31 janvier 2017
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      Compte rendu du conseil municipal du jeudi 26 janvier 2017
      Document PDF - 2.8 Mo - Publié le 31 janvier 2017
  • Déplier/ReplierLes comptes rendus 2016

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      Enregistrement de la scéance du conseil municipal du 15 décembre 2016
      Document MP3 - 16.6 Mo - Publié le 19 décembre 2016
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      Compte rendu du conseil municipal du jeudi 15 décembre 2016
      Document PDF - 10 Mo - Publié le 19 décembre 2016
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      Compte rendu du conseil municipal du 29 novembre 2016
      Document MP3 - 23 Mo - Publié le 9 décembre 2016
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      Compte rendu du conseil municipal du 29 novembre 2016
      Document PDF - 4.4 Mo - Publié le 1er décembre 2016
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      Compte rendu du conseil municipal du 24 novembre 2016
      Document MP3 - 4.8 Mo - Publié le 9 décembre 2016
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      Compte rendu du conseil municipal du 24 novembre 2016
      Document PDF - 830.4 ko - Publié le 1er décembre 2016
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      Compte rendu du conseil municipal du 18 octobre 2016
      Document MP3 - 44.2 Mo - Publié le 20 octobre 2016
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      Compte rendu du conseil municipal du 18 octobre 2016
      Document PDF - 483.9 ko - Publié le 19 octobre 2016
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      Compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2016
      Document MP3 - 55.4 Mo - Publié le 18 octobre 2016
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      Compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2016
      Document PDF - 4.1 Mo - Publié le 27 septembre 2016
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      Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 4 août 2016
      Document PDF - 7.3 Mo - Publié le 8 août 2016
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      Enregistrement de la scéance du conseil municipal du 23 juin 2016
      Document MP3 - 50.3 Mo - Publié le 7 juillet 2016
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      Compte rendu du conseil municipal du 23 juin 2016
      Document PDF - 514.1 ko - Publié le 1er juillet 2016
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      PVCM2016-03-17
      Document PDF - 744.2 ko - Publié le 11 avril 2016
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      PVCM2016-02-18
      Document PDF - 616.5 ko - Publié le 11 avril 2016
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      PVCM-2016-01-21
      Document PDF - 500.7 ko - Publié le 9 mars 2016
  • Déplier/ReplierLes comptes rendus 2015

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      PV-CM-2015-12-22
      Document PDF - 660.2 ko - Publié le 26 janvier 2016
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      PV-CM-2015-11-12
      Document PDF - 528.5 ko - Publié le 15 janvier 2016
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      PV-CM-2015-09-17
      Document PDF - 694.4 ko - Publié le 20 novembre 2015
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      PV-CM-2015-10-08
      Document PDF - 496 ko - Publié le 20 novembre 2015
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      Pv-cm-2015-06-25
      Document PDF - 519.7 ko - Publié le 21 septembre 2015
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      pv-cm-2015-05-28
      Document PDF - 613.6 ko - Publié le 1er juillet 2015
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      PV-CM-2015-04-09
      Document PDF - 550.1 ko - Publié le 29 mai 2015
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      PV-CM 2015 03 19
      Document PDF - 557.5 ko - Publié le 28 mai 2015
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      Procès verbal du conseil municipal du 3 février 2015
      Document PDF - 673.6 ko - Publié le 27 mars 2015
  • Déplier/ReplierLes comptes rendus 2014

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      Procès verbal du conseil municipal du 16 décembre 2014
      Document PDF - 156.9 ko - Publié le 5 février 2015
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      Procès verbal du conseil municipal du 21 octobre 2014
      Document PDF - 74.4 ko - Publié le 5 février 2015
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      Procès verbal du conseil municipal du 23 septembre 2014
      Document PDF - 256.1 ko - Publié le 15 octobre 2014
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      Procès verbal du 11 juillet 2014
      Document PDF - 137.2 ko - Publié le 10 septembre 2014
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      Procès verbal du 24 juin 2014
      Document PDF - 223.6 ko - Publié le 10 septembre 2014
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      Procès verbal du 4 juin 2014
      Document PDF - 186.5 ko - Publié le 10 septembre 2014
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      Procès-verbal du Conseil municipal du 17 avril 2014
      Document PDF - 204.7 ko - Publié le 20 mai 2014
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      Procès-verbal du Conseil municipal du 4 février 2014
      Document PDF - 216 ko - Publié le 28 février 2014
  • Déplier/ReplierLes comptes rendus 2013

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      Compte-rendu du Conseil municipal du 17 décembre 2013
      Document PDF - 268.3 ko - Publié le 6 janvier 2014
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      Compte-rendu du Conseil municipal du 19 novembre 2013
      Document PDF - 96.1 ko - Publié le 6 janvier 2014
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      Compte-rendu du Conseil municipal du 22 octobre 2013
      Document PDF - 144.9 ko - Publié le 7 décembre 2013
      autre
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      Conseil municipal du 22 octobre 2013
      Document MP3 - 62.4 ko - Publié le 23 mars 2012

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